Paris Vox – Le nombre de travailleurs détachés a encore progressé en France en 2016, pour la deuxième année consécutive. C’est la Direction générale du Travail (DGT) qui révèle ces chiffres.
En 2016, 127 576 déclarations de détachement ont été enregistrées pour un total de 354 151 salariés. Pour rappel, ces « travailleurs détachés » n’étaient que 26 466 en 2005.
Les cinq régions les plus concernées, en nombre de salariés détachés, sont le Grand-Est (56 343 salariés), PACA (49 494), Auvergne-Rhône Alpes (47 472), Hauts-de-France (42 897) et Ile-de-France (36 448). Par secteurs, l’intérim (22 % des déclarations) est passé devant le BTP et l’industrie (18 % chacun).
Quant aux pays déclarant le plus de salariés détachés en France, il s’agit en 2016 de l’Espagne (17 438 déclarations), du Portugal (15 869 déclarations), de l’Allemagne (14 709 déclarations) et de la Pologne (14 624 déclarations).
Face a un tel afflux, les contrôles pour lutter contre la fraude au détachement se sont accentués. En 2016, 453 amendes ont été dressées pour un montant de 2,4 millions d’euros. Parallèlement, neuf arrêtés préfectoraux de fermeture d’établissement ou d’arrêt d’activité ont été pris durant l’année écoulée.
Qu’est-ce qu’un « travailleur détaché » ?
Depuis une directive européenne de 1996, le détachement permet à une entreprise européenne d’envoyer temporairement ses salariés en mission dans d’autres pays de l’UE, en n’appliquant que le noyau dur de leur réglementation (SMIC, conditions de travail) tout en continuant de payer les cotisations sociales dans le pays d’origine.
La fiscalité sociale n’étant nullement unifiée en Europe et les écarts très importants, cette directive permet à certains promoteurs ou responsables de projets de faire de substantielles économies en faisant appel à des entreprises situées dans des pays où les cotisations sociales sont faibles. Pour beaucoup, il s’agit là d’une concurrence déloyale pour les entreprises et les travailleurs français.
Cette directive est actuellement en cours de renégociation.
